- traité général
- общий международный договор
Dictionnaire de droit français-russe.
traité général
Regardez d'autres dictionnaires:
Traite de la roulette — Traité de la roulette Le Traité de la Roulette est un ouvrage écrit en 1659 par Blaise Pascal, sous le nom de plume Dettonville. En 1658, Pascal a 35 ans, et a déjà renoncé à faire une carrière scientifique depuis 1654. Néanmoins sous le… … Wikipédia en Français
Traité de la roulette — Le Traité de la roulette est un ouvrage écrit en 1659 par Blaise Pascal, sous le nom de plume Amos.Dettonville. Cet ouvrage est considéré comme un des derniers traités de la méthode des indivisibles (Cavalieri (1635)), qui va céder la place à l… … Wikipédia en Français
Traité d'assistance judiciaire mutuelle — Un Traité d assistance judiciaire mutuelle (en anglais, Mutual legal assistance treaty, ou MLAT) est un accord[1]entre deux États visant à faciliter la coopération policière et judiciaire, notamment en termes d échanges d informations et de… … Wikipédia en Français
Traite (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité (droit) — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traité international — Traité (droit international public) Pour les articles homonymes, voir Traité. Un traité est un contrat conclu entre plusieurs sujets de droit international. L accord écrit traduit l expression des volontés concordantes de ces sujets de droit, en… … Wikipédia en Français
Traite du Bardo — Traité du Bardo Le traité du Bardo (معاهدة باردو), appelé aussi traité de Ksar Saïd, est un traité signé entre le bey de Tunis et le gouvernement français le 12 mai 1881. Il instaure le protectorat de la France sur la Tunisie. Le bey est alors… … Wikipédia en Français
Traité de Ksar Saïd — Traité du Bardo Le traité du Bardo (معاهدة باردو), appelé aussi traité de Ksar Saïd, est un traité signé entre le bey de Tunis et le gouvernement français le 12 mai 1881. Il instaure le protectorat de la France sur la Tunisie. Le bey est alors… … Wikipédia en Français
Traité du bardo — Le traité du Bardo (معاهدة باردو), appelé aussi traité de Ksar Saïd, est un traité signé entre le bey de Tunis et le gouvernement français le 12 mai 1881. Il instaure le protectorat de la France sur la Tunisie. Le bey est alors contraint de… … Wikipédia en Français
Traite d'Amsterdam — Traité d Amsterdam Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique… … Wikipédia en Français
Traité d’Amsterdam — Traité d Amsterdam Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique… … Wikipédia en Français
